Politique de remboursement
En acceptant et en procédant à la commande des produits ainsi que de leurs quantités et prix respectifs mentionnés ci-dessous, l'Acheteur accepte simultanément et expressément les conditions de service suivantes :
- Les commandes annulées seront soumises à des frais correspondant à 15 % du total de la commande ou au total de tous les coûts engagés à la date d'annulation, selon le montant le plus élevé. Les produits non personnalisés retournés, qui sont issus du stock, sont soumis à des frais de réapprovisionnement de 15 % plus les frais d'expédition (nous fournirons une étiquette RMA). Tous les produits personnalisés, une fois assemblés, ne peuvent pas être retournés ni remboursés.
- L'Acheteur comprend que lorsque des bons de commande sont requis, l'acheteur sera responsable de la transmission du bon de commande à PiQ. Dans le cas où les factures ne sont pas payées à leur échéance, l'Acheteur sera responsable de toutes les dépenses, y compris les honoraires d'avocat raisonnables, engagées par PiQ pour tenter de recouvrer le solde dû.
- L'Acheteur sera responsable d'obtenir toutes les licences nécessaires et/ou de payer toutes les redevances de licence qui pourraient être dues. L'Acheteur accepte d'indemniser et de dégager de toute responsabilité en cas de litige lié à l'utilisation et à la reproduction de cette propriété intellectuelle.
- En cas d'application de tarifs sur un article de cette commande, PiQ peut imposer une majoration correspondant au montant du tarif. PiQ vous informera si votre commande est affectée.